Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVILIT
LITIERE CONFORT BIEN ETRE, SARL

Numéro de dépôt :
4087650
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2024
AVILIT de LITIERE CONFORT BIEN ETRE

Présentation de la marque AVILIT

Déposée le 22 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITIERE CONFORT BIEN ETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AVILIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITIERE CONFORT BIEN ETRE domicilié(e) LE GARLAN - 22460 - SAINT THELO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITIERE CONFORT BIEN ETRE, M. CHATELAIN YVES domicilié(e) LE GARLAN - 22460 - SAINT THELO - France.

La marque AVILIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVILIT est expirée depuis le 22 avril 2024.

LITIERE CONFORT BIEN ETRE a également déposé les autres marques suivantes : LITAVIC , Batilit , LITOKAT , SECOPLUS , LITOBIOSOL , LISIOPHOS , LITOporc


LITIERE CONFORT BIEN ETRE, SARL - LE GARLAN - 22460 - SAINT THELO - France


LITIERE CONFORT BIEN ETRE, M. CHATELAIN YVES - LE GARLAN - 22460 - SAINT THELO - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.